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DELIBERATION MAIRIE

001/2024 : Tenue Débat Orientation Budgétaire - Exercice 2024

002/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget Principal commune

003/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe Abbaye

004/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe comptoir/boutique Abbaye

005/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - budget annexe La Baume

006/2024 : Subvention 2024 à l'Association "les Colibris" et approbation de la convention

007/2024 : Subvention 2024 à l'Association "Les Zouzous" et approbation de la convention

008/2024 : Demande d'aide financière - Dotation soutien à l'investissement (D.S.I.L) et du fond interministériel prévention délinquance et radicalisation

009/2024 : Demande d'aide financière - Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) pour l'aménagement et le verdissement de la place de la Fenière

010/2024 : Demande de subvention exceptionnelle - ASA des arrosants du canal de Craponne

011/2024 : Approbation convention "Ecole de Musique" entre la commune pour l'école de musique et la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)

012/2024 :Déclassement de la parcelle AS 139 et régularisation d'une cession à l'euro symbolique de la parcelle communale section AS N° 139 au Syndicat des copropriétaires Centre Commercial la Fenière

013/2024 : Principe de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne Gendarmerie)

014/2024 : Délibération modificative - vente de la parcelle AP 156 en lieu des place des parcelles AP 80 et 81 à la SAS CHOPIN

015/2024 : Délégation au Maire de donner mandat pour le dépôt d'une autorisation d'urbanisme à l'association Aix-Multi-Services sur un terrain communal

016/2024 : Approbation d'une convention de prestation de service expertise et accompagnement en archivage entre la commune et le Centre Départemental de Gestion des Bouches-du-Rhône

017/2024 : Approbation du rapport d'activités 2023 de l'Etablissement Public Industriel et Commercial EPIC Office de Tourisme

018/2024 : Renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention comportant des clauses exorbitantes du droit commun sur le domaine privé - contrat administratif Office Municipal de Tourisme

019/2024 : Redevance pour occupation du domaine public - installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Rue Gutenbrg - Zone du Grand Pong

020/2024 : Créations de postes

021/2024 : Création d'un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

022/2024 : Convention d'adhésion au pôle santé du CDG13 : médecine professionnelle et préventive - prévention t sécurité au travail

023/2024 : Participation annuelle aux frais pédagogiques annexes de chaque école publique communale

024/2024 : Approbation de l'avenant N°2 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er Janvier 2023 entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON et la Métropole Aix-Marseille-Provence

025/2024 : Approbation d'une convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire Fiscale métropolitain

026/2024 : Demande de versement CDDA

027/2024 : Modification de la composition au Conseil d'administration de l'IME le Colombier de LA ROQUE D'ANTHERON - remplacement de Madame Alix DIOP

028/2024 :Désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS - remplacement de Madame Alix DIOP

029/2024 : Règlement budgétaire et financier de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

030/2024 : Retrait de la délibération N° 24/02 du 8 Février 2024 - ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 du budget principal

031/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune

032/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la commune

033/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal de la commune

034/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal de la commune

035/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

036/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

037/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

038/2024 : Approbation du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

039/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

040/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

041/2024 : Approbation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

042/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

043/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

044/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

045/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

046/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

047/2024 : Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2024

048/2024 : Fixation durée d'amortissement des biens de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

049/2024 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert - rénovation de l'éclairage public maitrise des dépenses énergétiques

050/2024 : Approbation du compte de gestion de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

051/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du Budget de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

052/2024 : Approbation du budget 2024 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

053/2024 : Subvention aux associations exercice 2024

054/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2024

055/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" exercice 2024

056/2024 : Avenant à la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données

057/2024 :  Renouvellement de la convention de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données

058/2024 : Vente de l'immeuble cadastré section AL N° 202 situé Place de la Vierge

059/2024 : Suppressions de postes

060/2024 : Institution d'une prime relative au pouvoir d'achat des agents publics

061/2024 : Création d'une indemnité pour le travail du dimanche et des jours fériés

062/2024 : Renouvellement des conventions PSC avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône

063/2024 : Mise à jour de la participation employeur pour la partie santé

064/2024 : Instauration du télétravail

065/2024 : Evolution de la délibération N° 138/16 relative aux modalités de remboursement des frais de déplacement

066/2024 :Adoption d'une charte des ATSEM

067/2024 : Délibération relative au recrutement de saisonniers pour l'exercice 2024

068/2024 : Demande de subvention 2024 : amicale du comité communal feux de forêts (CCFF)

069/2024 : Demande de subvention 2024 - association Maison Familiale et Rurale de LA ROQUE D'ANTHERON

070/2024 : Demande de subvention 2024 - association Festival International de Piano

071/2024 : Demande de subvention 2024 - ASA Canal du Moulin

072/2024 : Demande de subvention 2024 - ASA Canal de Craponne

073/2024 : Demande de subvention 2024 : Association Patrimoine Art et Culture

074/2024 : Demande de subvention 2024 : Association LAPLACE

 

 

 

 

 

DECISION MAIRIE

01/24 : Approbation résiliation bail local - Place Fenière - Entreprise BPHP

02/24 : Approbation lettre de consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU

03/24 : Approbation mandat mise en vente exclusive - Ensemble immobilier rue de l'Eglise et place de la Vierge

04/24 : Approbation marché travaux aménagement - Parc des Adrechs - Lot 5 Espaces Verts

05/24 : Approbation lettre consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU

06/24 : Approbation contrat de partenariat ARTEMIS-RD

07/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 1

08/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Sivacane - Lot 2

09/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 3

10/24 : Approbation lettre de consultation - Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 4

11/24 : Modification demande d'aide financière - Réalisation cheminement piéton - Abbaye

12/24 : Demande d'aide financière - Vidéoprotection

13/24 : Approbation Marché - Travaux aménagement Parc des Adrechs - Lot 1

14/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°1 voiries et réseaux divers - signature du marché 2023-07

15/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°2 : Espaces verts - signature du marché 2023-07

16/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°3 : éclairages publics et contrôle d'accès - signature du marché 2023-07

17/24 : Approbation de la lettre de consultation relative à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - Lot N°4 - Abbaye 2023-01 - signature du marché

18/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 1 : VRD - signature de l'avenant N°1

19/24 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert pour la rénovation de l'éclairage public maîtrise des dépenses énergétiques

20/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage pubic - signature de l'avenant N° 1

21/24 : Approbation d'une convention pour la mise en place d'une activité EPS pour la saison 2023/2024

22/24 : Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la videoprotection de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

23/24 :Demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane

24/24 : Demande d'aide financière dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule porteur d'eau pour le Comité Communal des Feux de Forêts

25/24 : Approbation d'une convention de partenariat pour l'accompagnement d'un projet de rassemblement "Orchestre à l'Ecole"

26/24 : Approbation d'une convention de location de l'Abbaye de Silvacane

27/24 - Demande d'aide financière à la Métropole dans le cadre d'un Plan Local pour l'Emploi et l'Insertion (PLIE)

28/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Label Capitale Provençale de la Culture 2024

29/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON à la DRAC à hauteur de 80 % dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque Anne Sylvestre de LA ROQUE D'ANTHERON

30/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 3 : Serrurerie - signature de l'avenant N°1

31/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage public - signature de l'avenant N°2

 

DELIBERATION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU

 

 

DECISION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU